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Ordre du jour du CHSCT du 16 octobre et du CT du 17 octobre

D 5 octobre 2018     H 00:08     A FSU     C 0 messages


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Le CHSCT central de réunit le mardi 16 octobre à Bordeaux.

A l’ordre du jour :
· Une présentation de la procédure d’allocation des équipements de protection
individuelle (EPI) sur les 3 sites
· La situation de la direction Environnement. Voir à ce sujet le compte-rendu du CHSCT du 8 mars 2018 et du CHSCT du 20 juin
· Situation du lycée Louis de Foix de Bayonne
· Présentation de la procédure de gestion du risque alcool
· Retour sur le salon Preventica qui s’est tenu à Bordeaux du 2 au 04/10/18. Lire à ce propos

Nous avons demandé un point détaillé sur la situation au sein du Pôle Formation et Emploi, conformément à l’engagement pris par le questeur le 18 juin dernier.

Nous avons également demandé, en intersyndicale, un point sur la procédure des visites chsct.

Le Comité technique se réunit le mercredi 17 octobre à Limoges.

A l’ordre du jour :
• l’organigramme modifié du service du Port de Bayonne. Une réorganisation avait été demandée par le rapport d’enquête du CHSCT suite au suicide d’un collègue.
• Organigramme modifié du Pôle Ressources  : séparation entre Pôle Finances et Pôle Ressources.
• Outil de dotation en poste dans les lycées (une dernière réunion est prévue à ce sujet le 5 octobre). Voir à ce propos notre lettre d’info n°41
• Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2018. Lire à ce propos.

Pour information :
• Conditions d’attribution de la NBI dite d’encadrement et de technicité. Lire à ce propos

Nous avons adressé plusieurs questions diverses au Questeur :

1 - Impact des absences sur les droits RTT dans les lycées.
Devant les difficultés rencontrées dans l’interprétation de l’Article 3.8.2 du règlement Temps de travail lycées, nous demandons une clarification.
2 – Choix de la modalité RTT dans les services. La modalité à 39 heures 10 sera-t-elle laissée au choix de l’agent, comme nous le demandons ?
3 – Association du personnel. Nous demandons confirmation des engagements pris par la Région vis-à-vis de la nouvelle association :
• montant du budget prévu pour 2019. Le ratio promis de 240 € par agent sera-t-il appliqué ?
• l’association du personnel gérera t’elle bien comme prévu les chèques déjeuner ?
4 – Contrat de service transports (DTRV) : l’urgence d’une mise à plat de ce document nous parait de plus en plus évidente. Nous sommes saisis de très nombreuses difficultés rencontrés par les agents sur les différents sites : calcul des heures supplémentaires, modalités de récupération, respect des horaires variables, …etc.