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Ordre du jour du CT du 7 décembre 2017 reporté au 15 décembre

D 25 novembre 2017     H 15:58     A FSU     C 0 messages


Le CT est convoqué le jeudi 7 décembre à 13h30.

Suite à la décision des représentant.e.s du personnel de ne pas siéger, afin de ne cautionner ni les revirements multiples de l’exécutif, ni son refus de prendre en compte leurs propositions, (voir à ce propos) la réunion a été reportée au 15 décembre, l’ordre du jour reste inchangé.

1 – Des révisions d’organigrammes :

  • Ajustements à la Direction de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la pêche (DAAP), les précédentes retouches avaient été présentés au CT du 13 octobrelire le compte-rendu et à celui du 11 mai
  • « consolidation » de l’organisation de la Direction des achats et de la commande publique (DACP) : avec comme modification principale la création d’une sous-direction « Commande publique bâtimentaire ». Le précédent ajustement avait été présenté au CT du 11 mai, lire le compte-rendu
  • Direction des finances et du Budget (DFB) : cette organisation n’avait pas été présentée jusqu’à maintenant. Le CT du 11 mai avait seulement examiné l’organisation de la Direction des CRF et celle du Contrôle de gestion (DCG) lire le compte-rendu. La création de 2 sous-directions est proposée : Une SD du pilotage budgétaire et financier (avec 5 unités), et une SD « contrôle, qualité et sécurisation des processus financiers » (avec 3 services, certains comportant des unités en leur sein).

2 – Le régime applicable au paiement des Heures sup (IHTS). Ce rapport est en lien avec le dossier du temps de travail (cf. ordre du jour du CT du 28 novembre). Lire à ce propos.

3 – Le régime des astreintes et interventions des chauffeurs

4 – Le régime des astreintes des personnels des transports transférés des Départements. Lire également à ce sujet les débats aux CT du 11 mai et du 20 juin

5 – Conditions générales de recours à des vacataires. Rappelons que les vacataires, à la différence des contractuels, sont rémunérés à l’acte, pour réaliser des actions spécifiques liées à des besoins ponctuels. Lire à ce propos le dossier du CIG « petite couronne »

6 – Harmonisation des comptes-rendus d’entretien professionnel (EPA). Nous n’avons pas encore reçu les propositions de l’administration. Rappelons que les EPA 2017 ont été reportés au 1er trimestre 2018.

7 – Projet de « baromètre social ». Un baromètre avait été administré par la DRH au sein de certains pôles fin 2016 afin de recueillir le ressenti des agents sur la nouvelle organisation. Nous avons demandé à plusieurs reprises depuis quelques mois qu’un baromètre social soit relancé.

Nous avons par ailleurs, demandé d’inscription de 4 "questions diverses" :
1 - Résultat des "sélections professionnelles" organisées par le CDG 33 à la demande de la Région en 2017, dans le cadre du plan de titularisation des contractuels. Lire à ce propos
2 - Etat des contractuels actuellement en poste à la Région (CDD, CDI) « recrutés à titre permanent sur poste permanent » avec échéance des CDD.
3 – Organisation du temps de travail des agents d’entretien en poste à la Maison de la Région de Limoges, ces derniers ont adressé au Président une lettre pétition (à ce jour sans réponse) relative à l’organisation de leur temps hebdo de travail
4 – Evolution de la réflexion de la Région sur l’avenir des animateurs culturels, suite à la réunion provoquée par la Région le 22 novembre. Lire à ce propos. et également le compte-rendu du CT du 13 octobre.