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Installation des CHSCT et des CCP le 5 mars 2019

D 19 février 2019     H 16:13     A FSU     C 0 messages


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CHSCT.

Comités Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Les organisations syndicales ont désigné pour la période 2019/2022, leurs représentant.e.s dans les 4 CHSCT : CHSCT central, CHSCT du site de Limoges, CHSCT du site de Poitiers et CHSCT du site de Bordeaux, sur la base des résultats obtenus lors des élections professionnelles du mois de décembre.

Voir la liste des 20 représentant.e.s FSU

Les CHSCT sont convoqués le mardi 5 mars afin d’adopter leur règlement intérieur et de désigner leur secrétaire.

Le secrétaire du CHSCT est choisi parmi les représentant.e.s du personnel. Il est l’interlocuteur privilégié de la collectivité, il participe à la définition de l’ordre du jour des réunions, Il contribue au bon fonctionnement de l’instance.
Les 3 secrétaires qui seront désignés par leurs collègues le 5 mars, formeront le secrétariat collégial du CHSCT central.

En outre, le CHSCT central examinera :
- le Bilan établi par la collectivité sur le télétravail à la Région
- Le programme pluri-annuel de prévention des risques professionnels et un point d’étape du plan d’actions prévention
- les perspectives de travail du groupe de travail QVT-RPS

Les CHSCT contribuent à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des agents dans leur travail ainsi qu’au respect de la réglementation en la matière, ils participent également à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail. Lire notre dossier

Ils ont également un pouvoir d’enquête en matière d’accidents de travail, et disposent d’un droit de visite des lieux de travail.

Quant aux CPSR (Comités de prévention des situations à risques) mis en place sur chaque site, ils tiendront leurs 1res réunions le 14 mars à Bordeaux, le 15 mars à Limoges et le 19 mars à Poitiers. Voir le rappel du rôle des CPSR.

Les CCP. Commissions consultatives paritaires.

Mises en place pour la 1re fois, ce sont des instances de recours pour les agents contractuels (CDI et CDD) dans leur litige avec la collectivité : entretiens professionnels, formation, temps partiel, télétravail,... Elles sont également compétentes en matière de discipline et de licenciement Voir en détail

Il existe une CCP par catégorie. Les 3 CCP se réunissent pour la première fois le 5 mars, pour adopter leur règlement intérieur. Elles seront saisies le 22 mai des recours éventuels des agents sur leur entretien professionnel annuel. Lire à ce sujet

Voici la liste de l’ensemble des représentant.e.s du personnel dans les 3 CCP

CCP A  :
* Dans le cadre d’une liste « non syndiqués/syndiqués » présentée par la FSU, la CGT, l’UNSA et FO : Anne GUCHAN, Pôle Economie, Bordeaux (non syndiquée), titulaire, Emmanuelle PALLIER, Pôle Europe et International, Limoges (FSU), titulaire, Germain CROIZIER, Pôle Economie, Bordeaux (CGT), suppléant, Franck CABANDE (FSU), Pôle Education, Limoges, suppléant.

* Dans le cadre des autres listes : David BEVIERE, Pôle Formation, Poitiers (CFDT), titulaire, Marilyn CADORET (CFDT), titulaire, Pôle Formation, Poitiers, Jean François LOUINEAU (CFDT), suppléant, Béatrice DRUGEON (CFDT), suppléante, Pôle Economie, Poitiers, Florence EON (FAFPT), Pôle Education, Poitiers titulaire, Sophie DUMAS (FAPFT) suppléante (Pôle Education, Poitiers).

CCP B :
* Dans le cadre d’une liste « non syndiqués/syndiqués » présentée par la FSU, la CGT, l’UNSA et FO
- Titulaires : Giulia GARATTO (FSU), Pôle Education, Limoges, Chantal LE PAGE (non syndiquée), Pôle Economie, Poitiers.

Les 2 suppléant.e.s ont été désigné.e.s suite à un tirage au sort : Gautier HUGUENY (Pôle Transports), non syndiqué, Fabienne LABROUSSE (Direction de la Communication, Poitiers), non syndiquée.

CCP C  : Il y a eu tirage au sort du fait de l’absence de candidat.e.s.

Ont été désignés, suite à ce tirage au sort :
- titulaires : Hervé BERNARD, Murielle NICOLAS, Gwénaëlle DEVAUX, Joséphine LAGUEYTE, Béatrice LEFEVRE,
- Suppléant.e.s  : Rebecca VIGNOLLES, Melissa PHOSTEIN, Caroline HEILMANN, Jade VIGNERON, Myriam MARCHAND.