Les agents de la grande Région vont renouveler leurs représentants dans les instances paritaires (CT et CAP) et ce jusqu’à la fin de 2018.
Voir la composition des futures instances et leur rôle (pour le CT)
Les membres des CHSCT seront désignés en juillet 2016 par les organisations syndicales au prorata du nombre de voix obtenues lors des élections au Comité technique. Il y aura un CHSCT central, ainsi que un CHSCT pour chacune des anciennes régions.
Quand ?
Entre le jeudi 23 et le jeudi 30 juin 2016.
Comment ?
Il n’y a plus de vote à l’urne, le vote se fera exclusivement à distance, soit par internet (vote électronique), soit par correspondance, au choix de l’électeur. Chaque électeur recevra donc à son domicile le 13 juin au plus tard, le matériel de vote pour le vote par correspondance et les codes de connexion pour le vote électronique. Une hotline gratuite sera à la disposition des électeurs entre le 23 et le 30/06. Il recevra également les listes de candidat-e-s et les professions de foi.
Les agents voteront une fois pour le CT et (s’ils sont fonctionnaires titulaires) une 2de fois pour la CAP de leur catégorie (A, B ou C).
Le mandat des futur-e-s élu-e-s se prolongera jusqu’à la fin de 2018.
Qui vote ?
- pour le Comité Technique, l’ensemble des agents sont électeurs et éligibles : fonctionnaires stagiaires et titulaires, contractuels en CDI, contractuels de droit public en CDD (d’une durée de 6 mois mini ou reconduits depuis au moins 6 mois), collaborateurs de cabinet et de groupes politiques, contractuels de droit privé (Apprentis, Emplois d’avenir), soit environ 8300 électeurs.
- pour les CAP : les fonctionnaires titulaires uniquement, soit environ 7400 électeurs (environ 690 en A, 490 en B et 6200 en C).
Les listes des électeurs/trices seront publiées sur les 3 intranets et affichées dans les sièges le 24 mai au plus tard, chaque agent doit vérifier s’il est bien inscrit, et ce avant le 3 juin.
Les listes de candidat-e-s doivent être déposées le 11 mai au plus tard.
La FSU présentera des listes de candidates et de candidats, dans le but de représenter les agents dans toute leur diversité (catégories, sites, sièges/lycées, métiers, titulaires et contractuels,...), de défendre leur emploi, leurs droits et de défendre le service public.
S’ils sont élus, ils agiront pour obtenir l’alignement par le haut de l’ensemble des droits sociaux afin que tous les agents bénéficient des mêmes droits. Ils agiront également pour que la nouvelle organisation préserve les sites de Poitiers et de Limoges en tant que lieux qui participent pleinement à la fois à la préparation de la décision politique et à sa mise en œuvre, et ce à tous les niveaux hiérarchiques.
Les candidat-e-s présentées par la FSU mettront en débat leurs propositions dans les prochaines semaines.
